Marque expirée - Marque en non vigueur

SL
FOUQUET Christine

Numéro de dépôt :
3693270
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019
SL de FOUQUET Christine

Présentation de la marque SL

Déposée le 20 novembre 2009 par FOUQUET Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SL »

Le déposant est FOUQUET Christine domicilié(e) 21 ter, rue de la République - 91340 - OLLAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques COLLAY, Avocat au Barreau de l'Essonne domicilié(e) 98 allée des Champs-Elysées - 91080 - COURCOURONNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SL est expirée depuis le 20 novembre 2019.

FOUQUET Christine a également déposé les autres marques suivantes : ATOUTSCOEUR LINGERIE , ATOUTS CŒUR LINGERIE


FOUQUET Christine - 21 ter, rue de la République - 91340 - OLLAINVILLE - France


Maître Jacques COLLAY, Avocat au Barreau de l'Essonne - 98 allée des Champs-Elysées - 91080 - COURCOURONNES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Cartables, porte-cartes, clés (étuis pour –) [maroquinerie], coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, cuir brut ou mi-ouvré, cuir (imitations de –), documents (porte- –), filets à provisions, malles, mallettes, mallettes pour documents, ombrelles, parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaie, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, serviettes [maroquinerie], similicuir, sport (sacs de –), valises, trousses de voyage [maroquinerie].

Bain (linge de –) à l'exception de l'habillement, broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la –), canevas pour la tapisserie ou la broderie, chemins de table, coton (tissus de –), cotonnades, courtepointes, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, étiquettes en tissu, frise [étoffe], gants de toilette, gaze [tissu], jersey [tissu], laine (tissus de ), lin (tissus de –), linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, lingerie (tissus pour la –), mouchoirs de poche en matières textiles, nappes non en papier, non-tissés [textile], plaids, toilette (serviettes de –) en matières textiles, tricots [tissus], velours, vitrages [rideaux], voyage (couvertures de –).

Bain (bonnets de –), bain (caleçons de –), bain (costumes de –), bain (maillots de –), bain (peignoirs de –), bandeaux pour la tête [habillement, bas, blouses, boas [tours de cou], body [justaucorps], bonneterie, bonnets, bras (dessous-de- –), bretelles, cache-col, cache-corset, caleçons, capuchons [vêtements], ceintures [habillement], châles, chambre (robes de –), chandails, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, collants, combinaisons [sous-vêtements], combinaisons [vêtements], confectionnés (vêtements –), corps (lingerie de –), corps (lingerie de –) sudorifuge, corselets, corset (cache- –), corsets, costumes, cravates, cuir (vêtements en –), cuir (vêtements en imitations du –), culottes, dessous [sous-vêtements], dessus (vêtements de –), doublures confectionnées [parties de vêtements], écharpes, empeignes, foulards, gaines [sous-vêtements], gilets, gorge (soutiens- –), habillement (articles d'–), jambières, jarretelles, jarretières, jerseys [vêtements], jupes, jupons, lavallières, layettes, maillots, pantoufles, peignoirs, plage (costumes de –), pyjamas, robes, robes de chambre, saris, slips, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, tee-shirts, toges, tricots [vêtements], turbans, voiles [vêtements], voilettes.

Agrafes pour vêtements, argent (broderies en –), attaches pour vêtements, autruche (plumes d'–) [accessoires d'habillement ”, baleines de corsets, bandeaux pour les cheveux, border (cordons à –), border (galons à –), boucles [accessoires d'habillement], broderies, ceintures (fermoirs de –), chenille [passementerie], chiffres pour marquer le linge, clinquant [passementerie], cocardes [passementerie], colifichets [broderies], corsages (agrafes de –), corsets (agrafes de –), élastiques (rubans –), épaulettes pour vêtements, fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, festons [broderies], franges, galons, glands [passementerie], guimperie [passementerie], houppes [passementerie], insignes non en métaux précieux, jabots [dentelles], lacets [cordons], laine (cordons en –), linge (chiffres pour marquer le –), linge (lettres pour marquer le –), mercerie * (articles de –) à l'exception des fils, oiseaux (plumes d'–) [accessoires d'habillement], or (broderies en –), ornement d'articles textiles (pièces collables à chaud pour l'–) [mercerie], oripeaux [ornements de vêtements], paillettes pour vêtements, passementerie, picots [dentelles], résilles, robes (volants de –), rubans [passementerie].