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Marques déposées par FOUQUES Vincent
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CAP VERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP VERRE
FOUQUES Vincent

Numéro de dépôt :
3013134
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010

Présentation de la marque CAP VERRE

Déposée le 9 mars 2000 par FOUQUES Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est FOUQUES Vincent, domicilié(e) 2 Route de Mesgrigny, 10170 MERY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUQUES Vincent - France.

La marque CAP VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VERRE est expirée depuis le 9 mars 2010.

FOUQUES Vincent a également déposé les autres marques suivantes : CARRE VERRE MOSAÏQUES


FOUQUES Vincent - 2 Route de Mesgrigny, 10170 MERY SUR SEINE - France


FOUQUES Vincent - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Matériaux de construction non métalliques mosaïques et carreaux en pâte de verre.