Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVIA
FOUQUE Robert

Numéro de dépôt :
98760946
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2008

Présentation de la marque SYLVIA

Déposée le 17 novembre 1998 par FOUQUE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYLVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est FOUQUE Robert, domicilié(e) 495 Avenue du Vallon Vert, 13190 ALLAUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SYLVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVIA est expirée depuis le 17 novembre 2008.

FOUQUE Robert a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE BONHEUR , PARFUM DE BONHEUR , PARFUM DE BONHEUR , LE CAFE MARSEILLAIS


FOUQUE Robert - 495 Avenue du Vallon Vert, 13190 ALLAUCH - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Emballage en bois pour le stockage et le transport des plantes.