Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAUL FOUQUE
Numéro de dépôt :
1670487
Date de dépôt :
27/05/1991
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
27/05/2001
Présentation de la marque PAUL FOUQUE
Déposée le 27 mai 1991 par FOUQUE Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « PAUL FOUQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAUL FOUQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL FOUQUE est expirée depuis le 27 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48