Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CALISSONNIER
Mme FOUQUE Mireille, Roselyne, Madeleine née le 26 JUIN 1950 à AIX EN PROVENCE

Numéro de dépôt :
3003972
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2010
LE CALISSONNIER de FOUQUE Mireille

Présentation de la marque LE CALISSONNIER

Déposée le 24 janvier 2000 par madame FOUQUE Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CALISSONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est madame FOUQUE Mireille domicilié(e) Domiciliée 65 Cours Gambetta, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LE CHARLES Anne-Marie Avocat au Barreau d'AVIGNON - France.

La marque LE CALISSONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CALISSONNIER est expirée depuis le 24 janvier 2010.

FOUQUE Mireille a également déposé les autres marques suivantes : L'ENTOMOLOGISTE , LA COMTADINE PORTEUSE DE BLE


Mme FOUQUE Mireille, Roselyne, Madeleine née le 26 JUIN 1950 à AIX EN PROVENCE - Domiciliée 65 Cours Gambetta, 13100 AIX EN PROVENCE - France


Me LE CHARLES Anne-Marie Avocat au Barreau d'AVIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Santons terre cuite.