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Marques déposées par madame FOUQUE Mireille
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LA COMTADINE PORTEUSE DE BLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMTADINE PORTEUSE DE BLE
Mme FOUQUE Mireille, Roselyne, Madeleine

Numéro de dépôt :
3119433
Date de dépôt :
05/09/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2011
LA COMTADINE PORTEUSE DE BLE de FOUQUE Mireille

Présentation de la marque LA COMTADINE PORTEUSE DE BLE

Déposée le 5 septembre 2001 par madame FOUQUE Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COMTADINE PORTEUSE DE BLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est madame FOUQUE Mireille domicilié(e) domiciliée 65 Cours Gambetta, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LE CHARLES Anne-Marie Avocat au Barreau d'AVIGNON - France.

La marque LA COMTADINE PORTEUSE DE BLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMTADINE PORTEUSE DE BLE est expirée depuis le 5 septembre 2011.

FOUQUE Mireille a également déposé les autres marques suivantes : L'ENTOMOLOGISTE , LE CALISSONNIER


Mme FOUQUE Mireille, Roselyne, Madeleine - domiciliée 65 Cours Gambetta, 13100 AIX EN PROVENCE - France


Me LE CHARLES Anne-Marie Avocat au Barreau d'AVIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Santon terre cuite.