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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOUNTAINE PAJOT
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FOUNTAINE PAJOT CATAMARANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUNTAINE PAJOT CATAMARANS
FOUNTAINE PAJOT SA

Numéro de dépôt :
94507244
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2004

Présentation de la marque FOUNTAINE PAJOT CATAMARANS

Déposée le 14 février 1994 par la Société Anonyme (SA) FOUNTAINE PAJOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOUNTAINE PAJOT CATAMARANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUNTAINE PAJOT domicilié(e) AIGREFEUILLE D'AUNIS (Charente Maritime), Zone Industrielle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CRUETTE PERRINEAU MANGEL RIVAILLON - France.

La marque FOUNTAINE PAJOT CATAMARANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507244.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUNTAINE PAJOT CATAMARANS est expirée depuis le 14 février 2004.

FOUNTAINE PAJOT a également déposé les autres marques suivantes : MALDIVES , MARQUISES , Fountaine Pajot MOTOR YACHTS , FOUNTAINE PAJOT , Fountaine Pajot CATAMARANS , ANTIGUA , CASAMANCE , IRIS INTER ISLANDS SHUTTLE , IRIS , MultiYB


FOUNTAINE PAJOT SA - AIGREFEUILLE D'AUNIS (Charente Maritime), Zone Industrielle - France


SCP CRUETTE PERRINEAU MANGEL RIVAILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Bateaux, navires, navires de plaisance, mâts, accastillage, voiles, grééments dormants et volants pour navires, remorques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.