Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOUNTAINE PAJOT
/
FOUNTAINE PAJOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOUNTAINE PAJOT
FOUNTAINE PAJOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4268544
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
FOUNTAINE PAJOT de FOUNTAINE PAJOT

Présentation de la marque FOUNTAINE PAJOT

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) FOUNTAINE PAJOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOUNTAINE PAJOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUNTAINE PAJOT domicilié(e) Zone Industrielle - 17290 - AIGREFEUILLE-D'AUNIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 309 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque FOUNTAINE PAJOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUNTAINE PAJOT arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

FOUNTAINE PAJOT a également déposé les autres marques suivantes : MALDIVES , MARQUISES , Fountaine Pajot MOTOR YACHTS , Fountaine Pajot CATAMARANS , ANTIGUA , CASAMANCE , IRIS INTER ISLANDS SHUTTLE , FOUNTAINE PAJOT CATAMARANS , IRIS , MultiYB


FOUNTAINE PAJOT, Société Anonyme - Zone Industrielle - 17290 - AIGREFEUILLE-D'AUNIS - France - SIREN 307309898


IPSIDE, M. Stéphane MEUNIER - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Bateaux de plaisance ; navires de plaisance ; mâts pour bateaux de plaisance et navires de plaisance ; dispositifs pour dégager les bateaux de plaisance et navires de plaisance ; plans inclinés pour bateaux de plaisance et navires de plaisance ; hublots pour bateaux de plaisance et navires de plaisance ; pontons pour bateaux de plaisance et navires de plaisance ; crochets pour bateaux de plaisance et navires de plaisance ; dispositifs de commande pour bateaux de plaisance et navires de plaisance ; coques de bateaux de plaisance et navires de plaisance ; défenses pour bateaux de plaisance et navires de plaisance [pare-battage] ; rames de bateaux de plaisance et navires de plaisance ; propulseurs à hélice pour bateaux de plaisance et navires de plaisance ; hélices pour bateaux de plaisance et navires de plaisance ; gouvernails ; housses pour bateaux de plaisance et navires de plaisance.