Déposée le 25 août 1992 par FOUNTAINBRAND INTERNATIONAL N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXECUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est FOUNTAINBRAND INTERNATIONAL N.V., domicilié(e) De Ruyterkade 58A CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES - Antilles néerlandaises.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque EXECUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTIVE est expirée depuis le 25 août 2002.
FOUNTAINBRAND INTERNATIONAL N.V a également déposé les autres marques suivantes : FOUNTAIN HOT DRINKS
FOUNTAINBRAND INTERNATIONAL N.V. - De Ruyterkade 58A CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES - Antilles néerlandaises
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Inscription le 12 avril 1999 - Concession de licence n°275388 - Publication au BOPI 1999-04-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05
Inscription le 12 avril 1999 - Concession de licence n°275387 - Publication au BOPI 1999-04-12
Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275386 - Publication au BOPI 1999-04-12
Inscription le 8 février 1999 - Concession de licence n°271708 - Publication au BOPI 1999-02-08
Inscription le 22 février 1999 - Concession de licence n°272467 - Publication au BOPI 1999-02-22
Inscription le 8 février 1999 - Concession de licence n°271667 - Publication au BOPI 1999-02-08
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
Distributeurs automatiques de boissons chaudes et froides.Concentrés de potage, crème, soupe, lait, Café, thé, sucre, chocolat
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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