Déposée le 18 juillet 1980 par FOUNTAIN INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MINI CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: FOUNTAIN INDUSTRIES, INC. domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat d'Iowa (E.U.A.), ayant son siège social: 922 E, 14th Street, ALBERT LEA, Minnesota 56007, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque MINI CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: FOUNTAIN INDUSTRIES, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Iowa (E.U.A.), ayant son siège social: 922 E, 14th Street, ALBERT LEA, Minnesota 56007, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France
Inscription le 9 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180122 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 9 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180123 - Publication au BOPI 1995-01-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059
Inscription le 9 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180121 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 9 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180120 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 9 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180118 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 9 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180119 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription - Transmission de propriété n°6956 - Publication au BOPI
Machines distributrices de boissons chaudes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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