Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISANALIS
FOUMANE ETO Adolphe

Numéro de dépôt :
3376413
Date de dépôt :
23/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/08/2015
ARTISANALIS de FOUMANE ETO Adolphe

Présentation de la marque ARTISANALIS

Déposée le 23 août 2005 par FOUMANE ETO Adolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ARTISANALIS »

Le déposant est FOUMANE ETO Adolphe domicilié(e) 7, rue d'Engenthal,67200 STRASBOURG - 67200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUMANE ETO ADOLPHE domicilié(e) 7, rue d'Engenthal,67200 STRASBOURG - 67200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANALIS est expirée depuis le 23 août 2015.

FOUMANE ETO Adolphe a également déposé les autres marques suivantes : CLIN D'OEIL DU SOMMELIER , TROPICAL FRUITA PARADISE Le meilleur du fruit pour une saveur unique , coco paradise, soleil des iles "chaque île a sa forme et chaque forme est un symbole ou s'expriment certaines réalités de l'île" (FEA) , ARTISANALIS ELABORATION ARTISANALE LE MEILLEUR DE L'ARTISANAT , CDTS CLIN D'OEIL DU SOMMELIER, LE MEILLEUR DES RAISINS POUR UNE SAVEUR UNIQUE


FOUMANE ETO Adolphe - 7, rue d'Engenthal,67200 STRASBOURG - 67200 - France


FOUMANE ETO ADOLPHE - 7, rue d'Engenthal,67200 STRASBOURG - 67200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils) ; caractéres d'imprimerie clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matiéres plastiques). Boissons alcooliques (à l'exception des biéres). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. *Tous ces produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appats vivants pour la pêche céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. *Tous ces produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.