Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FOULON Thierry
/
FAIENCE DE SEES FOULON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIENCE DE SEES FOULON
M. FOULON Thierry

Numéro de dépôt :
96626886
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2006

Présentation de la marque FAIENCE DE SEES FOULON

Déposée le 22 mai 1996 par monsieur FOULON Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAIENCE DE SEES FOULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est monsieur FOULON Thierry domicilié(e) BOISVILLE, 61500 SEES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOULON Thierry - France.

La marque FAIENCE DE SEES FOULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIENCE DE SEES FOULON est expirée depuis le 22 mai 2006.


M. FOULON Thierry - BOISVILLE, 61500 SEES - France


M. FOULON Thierry - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine: - porcelaine - faïence