Déposée le 15 novembre 2011 par FOULGOT Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Douze Dents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est FOULGOT Pascal domicilié(e) 3 allée de la Barrière - 35170 - BRUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOULGOT Pascal domicilié(e) 3 allée de la Barrière - 35170 - BRUZ - France.
La marque Douze Dents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douze Dents est expirée depuis le 15 novembre 2021.
FOULGOT Pascal - 3 allée de la Barrière - 35170 - BRUZ - France
FOULGOT Pascal - 3 allée de la Barrière - 35170 - BRUZ - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Cycles et bicyclettes ; accessoires de cycles à savoir cadres de cycles et de bicyclettes, guidons de cycles et de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, roues de cycles et de bicyclettes, chambres à air pour cycles et bicyclettes ; pneumatiques de cycles, boyaux pour cycles et bicyclettes, dérailleurs, bandages pour bicyclettes, filets pour bicyclettes, jantes de cycles et de bicyclettes, béquilles de cycles et de bicyclettes, pédales de cycles et de bicyclettes, rayons de cycles et de bicyclettes, selles pour cycles et bicyclettes, pompes de cycles et de bicyclettes, freins de cycles et de bicyclettes, sonnettes pour cycles et bicyclettes, cale-pieds pour cycles et bicyclettes, fixations pour pédales de cycles et de bicyclettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessin ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Habillement pour cyclistes, vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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