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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOULD SPRINGER
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FLEUR DE LIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE LIS
FOULD SPRINGER société anonyme

Numéro de dépôt :
1701874
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2011
FLEUR DE LIS de FOULD SPRINGER

Présentation de la marque FLEUR DE LIS

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) FOULD SPRINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE LIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOULD SPRINGER domicilié(e) 103, rue Jean Jaurès, 94700 Maisons Alfort (dossier no 2203979) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LESAFFRE INTERNATIONAL, S.A.R.L. Département juridique - ARD domicilié(e) (dossier no 2203979) - France.

La marque FLEUR DE LIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE LIS est expirée depuis le 28 octobre 2011.

FOULD SPRINGER a également déposé les autres marques suivantes : LE PHENIX CH DROULERS-PROUVOST , ECLAIR DECOR , FLEUR DE LIS , LEVOX , LEVURE DE FRANCE LE PHENIX CH. DROULERS PROUVOST , SPRINGER , BETAINEX


FOULD SPRINGER société anonyme - 103, rue Jean Jaurès, 94700 Maisons Alfort (dossier no 2203979) - France - SIREN 542091996


LESAFFRE INTERNATIONAL, S.A.R.L. Département juridique - ARD - (dossier no 2203979) - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2001 n°2203979 - Publication au BOPI 2001-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 13 avril 2004 - Changement de dénomination n°390573 - Publication au BOPI 2004-04-13

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