Présentation de la marque Procook La cuisson par excellence
Déposée le 23 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUINETEAU INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Procook La cuisson par excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUINETEAU INDUSTRIES domicilié(e) AVENUE FRANCOIS DEVOSGE,70100 GRAY CEDEX - 70100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 925 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FOUINETEAU INDUSTRIES domicilié(e) AVENUE FRANCOIS DEVOSGE,70100 GRAY CEDEX - 70100 - France.
La marque Procook La cuisson par excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239208.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS FOUINETEAU INDUSTRIES - AVENUE FRANCOIS DEVOSGE,70100 GRAY CEDEX - 70100 - France - SIREN 380925230
SAS FOUINETEAU INDUSTRIES - AVENUE FRANCOIS DEVOSGE,70100 GRAY CEDEX - 70100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520000 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; prosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; Matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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