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Marques déposées par FOUGEROUSSE Yves
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S.E.C.I.A.M. SALLE D'ENSEIGNEMENT ET DE COURS INTEGRANT L'AIDE MEDIATIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.C.I.A.M. SALLE D'ENSEIGNEMENT ET DE COURS INTEGRANT L'AIDE MEDIATIQUE
FOUGEROUSSE Yves

Numéro de dépôt :
1343210
Date de dépôt :
17/02/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
17/02/1996
S.E.C.I.A.M. SALLE D\'ENSEIGNEMENT ET DE COURS INTEGRANT L\'AIDE MEDIATIQUE de FOUGEROUSSE Yves

Présentation de la marque S.E.C.I.A.M. SALLE D'ENSEIGNEMENT ET DE COURS INTEGRANT L'AIDE MEDIATIQUE

Déposée le 17 février 1986 par FOUGEROUSSE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « S.E.C.I.A.M. SALLE D'ENSEIGNEMENT ET DE COURS INTEGRANT L'AIDE MEDIATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUGEROUSSE Yves, domicilié(e) 29 rte de Schoeneck, 57600 FORBACH. - France.

La marque S.E.C.I.A.M. SALLE D'ENSEIGNEMENT ET DE COURS INTEGRANT L'AIDE MEDIATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.C.I.A.M. SALLE D'ENSEIGNEMENT ET DE COURS INTEGRANT L'AIDE MEDIATIQUE est expirée depuis le 17 février 1996.


FOUGEROUSSE Yves - 29 rte de Schoeneck, 57600 FORBACH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Salle Intégrant l'Aide Médiatique , Enseignement Intégrant l'Aide Médiatique , Cours Intégrant l'Aide Médiatique , se situant dans une PASSATION ou une PEDAGOGIE Inter-active Médiatisée.