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Marques déposées par monsieur Fougerol Sébastien
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BioGrill
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BioGrill
M. Fougerol Sébastien
M. Naji Mondor
M. Ingrand Eric

Numéro de dépôt :
4058949
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2024
BioGrill de Fougerol Sébastien

Présentation de la marque BioGrill

Déposée le 7 janvier 2014 par monsieur Fougerol Sébastien, monsieur Naji Mondor, monsieur Ingrand Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BioGrill » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur Fougerol Sébastien domicilié(e) 34 enclos neper - 34130 - MAUGUIO - France, monsieur Naji Mondor domicilié(e) 1257 chemin de precauvet - 83136 - GAREOULT - France, monsieur Ingrand Eric domicilié(e) 109 boulevard raymond poincare - 06160 - JUAN LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOETIP, M. Fougerol Sébastien domicilié(e) 34 Enclos Neper - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque BioGrill a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioGrill est expirée depuis le 7 janvier 2024.


M. Fougerol Sébastien - 34 enclos neper - 34130 - MAUGUIO - France

M. Naji Mondor - 1257 chemin de precauvet - 83136 - GAREOULT - France

M. Ingrand Eric - 109 boulevard raymond poincare - 06160 - JUAN LES PINS - France


BIOETIP, M. Fougerol Sébastien - 34 Enclos Neper - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 29 août 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°705792 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2016-08-29

Combustibles ; combustibles pour barbecues, démarreurs au charbon de bois ; allume-feu ; allumeurs de barbecues ; combustible allume-feu pour barbecue ; combustibles de combustion lente et auto-combustion rapide pour allumer le feu et pour aider à la combustion de produits ; charbon de bois, bois de chauffage ; bois de feu ; briquettes combustibles ; briquettes de bois, de charbon ; additifs non chimiques pour combustibles ; compositions combustibles et matières éclairantes, bougies chandelles en bois veilleuses et mèches sans additifs chimique ;

Bois faconnées ;

Bois bruts ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.