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Marques déposées par FOUGERES Jean-Luc
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FRIGONET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIGONET
FOUGERES Jean-Luc

Numéro de dépôt :
1438002
Date de dépôt :
01/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1997

Présentation de la marque FRIGONET

Déposée le 1 décembre 1987 par FOUGERES Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRIGONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUGERES Jean-Luc, domicilié(e) 2, Square Got, 75020 PARIS. - France.

La marque FRIGONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGONET est expirée depuis le 1 décembre 1997.

FOUGERES Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : HOLDISC


FOUGERES Jean-Luc - 2, Square Got, 75020 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.