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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOUGERES AMBULANCE
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FA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FA
FOUGERES AMBULANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
1739395
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1999
FA de FOUGERES AMBULANCE

Présentation de la marque FA

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOUGERES AMBULANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOUGERES AMBULANCE domicilié(e) 46 boulevard Jean JAURES, 35300 FOUGERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAGOT Charles - France.

La marque FA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FA est expirée depuis le 30 novembre 1999.


FOUGERES AMBULANCE (SARL) - 46 boulevard Jean JAURES, 35300 FOUGERES - France


M. SAGOT Charles - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

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