Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALISSON DE MENTON
FOUGERE ROBERT
GAMEL LUC

Numéro de dépôt :
3128638
Date de dépôt :
30/10/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2011
CALISSON DE MENTON de FOUGERE ROBERT

Présentation de la marque CALISSON DE MENTON

Déposée le 30 octobre 2001 par FOUGERE ROBERT et GAMEL LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALISSON DE MENTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Les déposants sont FOUGERE ROBERT, domicilié(e) 55 ROUTE DU VAL DE GORBIO, 06500 MENTON - France et GAMEL LUC, domicilié(e) 210 AVENUE PASTEUR, 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUGERE ROBERT - France.

La marque CALISSON DE MENTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALISSON DE MENTON est expirée depuis le 30 octobre 2011.


FOUGERE ROBERT - 55 ROUTE DU VAL DE GORBIO, 06500 MENTON - France

GAMEL LUC - 210 AVENUE PASTEUR, 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France


FOUGERE ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Confiserie.