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Marques déposées par monsieur FOUGERE BRICE
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ALTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTES
MONSIEUR FOUGERE BRICE

Numéro de dépôt :
3013111
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010

Présentation de la marque ALTES

Déposée le 9 mars 2000 par monsieur FOUGERE BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est monsieur FOUGERE BRICE domicilié(e) 7, RUE DU GENERAL LECLERC, 77400 POMPONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FOUGERE BRICE - France.

La marque ALTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTES est expirée depuis le 9 mars 2010.

FOUGERE BRICE a également déposé les autres marques suivantes : ALTES


MONSIEUR FOUGERE BRICE - 7, RUE DU GENERAL LECLERC, 77400 POMPONNE - France


MONSIEUR FOUGERE BRICE - France


Inscription le 27 juin 2000 - Retrait partiel n°302896 - Publication au BOPI 2000-06-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Appareils et dispositifs électroniques, électro-mécaniques, optiques, acoustiques, et plus particulièrement ceux destinés au contrôle et à la signalisation, ainsi qu'à la sécurité.