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Marques déposées par la société Fougeray Duclos
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Domaine Duclos Fougeray
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Duclos Fougeray
SCEA Fougeray Duclos, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3840074
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
Domaine Duclos Fougeray de Fougeray Duclos

Présentation de la marque Domaine Duclos Fougeray

Déposée le 20 juin 2011 par la société Fougeray Duclos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Duclos Fougeray » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la société Fougeray Duclos domicilié(e) 211 route de Pommereux - 76440 - SAINT MICHEL D'HALESCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 917 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Fougeray Duclos domicilié(e) 211 route de Pommereux - 76440 - SAINT MICHEL D'HALESCOURT - France.

La marque Domaine Duclos Fougeray a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Duclos Fougeray est expirée depuis le 20 juin 2021.


SCEA Fougeray Duclos, Société Civile d'Exploitation Agricole - 211 route de Pommereux - 76440 - SAINT MICHEL D'HALESCOURT - France - SIREN 418917977


SCEA Fougeray Duclos - 211 route de Pommereux - 76440 - SAINT MICHEL D'HALESCOURT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appelation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essence alcooliques.