Déposée le 6 décembre 2011 par monsieur Fougerat Jean Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEAL'Ice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Fougerat Jean Jacques domicilié(e) Le Mas des Oliviers, 686 Chemin des Brunots - 83580 - GASSIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Breban yann domicilié(e) 17 rue de la paix - 75002 - PARIS - France.
La marque DEAL'Ice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEAL'Ice est expirée depuis le 6 décembre 2021.
M. Fougerat Jean Jacques - Le Mas des Oliviers, 686 Chemin des Brunots - 83580 - GASSIN - France
M. Breban yann - 17 rue de la paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; huile de coco ; noix de coco ; fruits comestibles congelés ; crème et produits laitiers ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits ; fruits cuits ; yaourt ;
Café, thé, cacao, sucre, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; biscuits ; bonbons ; chocolat ; crèmes glacées ; décorations comestibles pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; pâte d'amandes ; sucreries ; vanille ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; sorbets ; préparation pour désert glacé, lacté, aux fruits et glace pilée ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; sorbets [boissons] ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafés-restaurants libre-service.
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