Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOME TV
Numéro de dépôt :
1373918
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1996
Présentation de la marque HOME TV
Déposée le 8 octobre 1986 par FOUGERAT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOME TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HOME TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373918.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME TV est expirée depuis le 8 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11