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Marques déposées par la société FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS
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BRECHIGNAC AF NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRECHIGNAC AF NAPOLEON
FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS

Numéro de dépôt :
97706576
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2007

Présentation de la marque BRECHIGNAC AF NAPOLEON

Déposée le 27 novembre 1997 par la société FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRECHIGNAC AF NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la société FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS domicilié(e) Le BREUIL, 16330 VOUHARTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 445 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOUGERAT Alain - France.

La marque BRECHIGNAC AF NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706576.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRECHIGNAC AF NAPOLEON est expirée depuis le 27 novembre 2007.

FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : AF NAPOLEON DES TILLEULS , AF. A. FOUGERAT


FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS - Le BREUIL, 16330 VOUHARTE - France - SIREN 338445075


M. FOUGERAT Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Viande Volaille Fruits conservés Légumes conservés Confitures Gelées Cognac de compte d'âge Napoléon.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.