Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AF NAPOLEON DES TILLEULS
FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS

Numéro de dépôt :
97706577
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2007

Présentation de la marque AF NAPOLEON DES TILLEULS

Déposée le 27 novembre 1997 par la société FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AF NAPOLEON DES TILLEULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la société FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS domicilié(e) Le BREUIL, 16330 VOUHARTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 445 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOUGERAT Alain - France.

La marque AF NAPOLEON DES TILLEULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AF NAPOLEON DES TILLEULS est expirée depuis le 27 novembre 2007.

FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : AF. A. FOUGERAT , BRECHIGNAC AF NAPOLEON


FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS - Le BREUIL, 16330 VOUHARTE - France - SIREN 338445075


M. FOUGERAT Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Vinaigre Sauces Brandy.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.