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Marques déposées par FOUGASSE ALAIN
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F.A IMPEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.A IMPEX
FOUGASSE ALAIN

Numéro de dépôt :
96625313
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque F.A IMPEX

Déposée le 10 mai 1996 par FOUGASSE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.A IMPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est FOUGASSE ALAIN, domicilié(e) 3 LOTISSEMENT SOGEVAL, 34140 MEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FOUGASSE ALAIN - France.

La marque F.A IMPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625313.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.A IMPEX est expirée depuis le 10 mai 2006.


FOUGASSE ALAIN - 3 LOTISSEMENT SOGEVAL, 34140 MEZE - France


MONSIEUR FOUGASSE ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

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