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Marques déposées par monsieur FOUFE Christian
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bonus malus jeu du constat europeen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bonus malus jeu du constat europeen
Monsieur FOUFE Christian

Numéro de dépôt :
1504290
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1998
bonus malus jeu du constat europeen de FOUFE Christian

Présentation de la marque bonus malus jeu du constat europeen

Déposée le 20 décembre 1988 par monsieur FOUFE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « bonus malus jeu du constat europeen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FOUFE Christian domicilié(e) 4, residence Hauts de Villebon, 91140 VILLEBON SUR YVETTE. - France.

La marque bonus malus jeu du constat europeen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bonus malus jeu du constat europeen est expirée depuis le 20 décembre 1998.


Monsieur FOUFE Christian - 4, residence Hauts de Villebon, 91140 VILLEBON SUR YVETTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

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