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Marques déposées par FOUET Bruno
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DOMAINE DES PETITS TONNEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PETITS TONNEAUX
FOUET Bruno

Numéro de dépôt :
1546619
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
29/06/1999

Présentation de la marque DOMAINE DES PETITS TONNEAUX

Déposée le 29 juin 1989 par FOUET Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DES PETITS TONNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUET Bruno, domicilié(e) CHAVANNES, LE PUY NOTRE DAME, 49260 MONTREUIL - BELLAY - France.

La marque DOMAINE DES PETITS TONNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PETITS TONNEAUX est expirée depuis le 29 juin 1999.

FOUET Bruno a également déposé les autres marques suivantes : Le Boudin Gris


FOUET Bruno - CHAVANNES, LE PUY NOTRE DAME, 49260 MONTREUIL - BELLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Vins saumur rouge - saumur blanc - cabernet d'anjou