Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT COME STENT S.C.S.
FOUERE Alain

Numéro de dépôt :
97662775
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2007

Présentation de la marque SAINT COME STENT S.C.S.

Déposée le 4 février 1997 par FOUERE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT COME STENT S.C.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est FOUERE Alain, domicilié(e) 289 Rue Paradis, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SAINT COME STENT S.C.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT COME STENT S.C.S. est expirée depuis le 4 février 2007.

FOUERE Alain a également déposé les autres marques suivantes : DJUMBODIS DISSECTION SYSTEME , CRISCO , SAINT-COME


FOUERE Alain - 289 Rue Paradis, 13008 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Gaine expansible à usage chirurgical pour dilatation de conduits physiologiques