Marque expirée - Marque en non vigueur

Z ZIANELEC
FOUED ZIANE, Agissant pour le compte de la société “ ZIANELEC ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3693357
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
Z ZIANELEC de FOUED ZIANE

Présentation de la marque Z ZIANELEC

Déposée le 23 novembre 2009 par la société FOUED ZIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z ZIANELEC »

Le déposant est la société FOUED ZIANE domicilié(e) 12 BIS ALLEE DE BRETAGNE - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 264 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUED ZIANE domicilié(e) 12 BIS ALLEE DE BRETAGNE - 94320 - THIAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z ZIANELEC est expirée depuis le 23 novembre 2019.

FOUED ZIANE a également déposé les autres marques suivantes : TOUTRAVAUX.PRO , Z TIMOTHELEC


FOUED ZIANE, Agissant pour le compte de la société “ ZIANELEC ” en cours de formation - 12 BIS ALLEE DE BRETAGNE - 94320 - THIAIS - France - SIREN 500264585


FOUED ZIANE - 12 BIS ALLEE DE BRETAGNE - 94320 - THIAIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

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