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Marques déposées par monsieur FOUCHET Michel
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THEMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEMIS
Monsieur FOUCHET Michel

Numéro de dépôt :
1441193
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/1997

Présentation de la marque THEMIS

Déposée le 17 décembre 1987 par monsieur FOUCHET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FOUCHET Michel domicilié(e) Lotissement La Cigalière No 21, 13960 SAUSSET LES PINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle FOUCHET Laurence. - France.

La marque THEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEMIS est expirée depuis le 17 décembre 1997.

FOUCHET Michel a également déposé les autres marques suivantes : LE LICHOU DE SANCERRE


Monsieur FOUCHET Michel - Lotissement La Cigalière No 21, 13960 SAUSSET LES PINS. - France


Mlle FOUCHET Laurence. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Antennes de télévision intérieures et extérieures.