ROYAL STAOUËLI
Présentation de la marque ROYAL STAOUËLI
Déposée le 8 janvier 1981 par FOUCHER Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL STAOUËLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL STAOUËLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYAL STAOUËLI est expirée depuis le 8 janvier 1991.
FOUCHER Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21