Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL STAOUËLI
FOUCHER Raymond

Numéro de dépôt :
1158991
Date de dépôt :
08/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROYAL STAOUËLI

Déposée le 8 janvier 1981 par FOUCHER Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL STAOUËLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUCHER Raymond domicilié(e) 58560 ALLIGNY COSNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque ROYAL STAOUËLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYAL STAOUËLI est expirée depuis le 8 janvier 1991.

FOUCHER Raymond a également déposé les autres marques suivantes : TROUVERE , GALVACHER , ROYAL DAHRA , ROYAL ZACCAR , ROYAL LISMARA , FOUCBRUN , CRUS ET CLIMATS DE FRANCE


FOUCHER Raymond - 58560 ALLIGNY COSNE. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Vins, spiritueux et liqueurs.