Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KHEAL
Numéro de dépôt :
1496994
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
07/10/1998
Présentation de la marque KHEAL
Déposée le 7 octobre 1988 par FOUCHER Philippe Pierre André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « KHEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KHEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHEAL est expirée depuis le 7 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16