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Marques déposées par monsieur FOUCHER Pascal
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Naturelia Apiculture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Naturelia Apiculture
M. FOUCHER Pascal

Numéro de dépôt :
4015344
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2023
Naturelia Apiculture de FOUCHER Pascal

Présentation de la marque Naturelia Apiculture

Déposée le 26 juin 2013 par monsieur FOUCHER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Naturelia Apiculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur FOUCHER Pascal domicilié(e) l esperance - 72170 - ASSE LE RIBOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOUCHER Pascal domicilié(e) l esperance - 72170 - ASSE LE RIBOUL - France.

La marque Naturelia Apiculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naturelia Apiculture est expirée depuis le 26 juin 2023.

FOUCHER Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LE RUCHER DU MOULIN , Api Paille


M. FOUCHER Pascal - l esperance - 72170 - ASSE LE RIBOUL - France


M. FOUCHER Pascal - l esperance - 72170 - ASSE LE RIBOUL - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621669 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.