Déposée le 26 juin 2013 par monsieur FOUCHER Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Naturelia Apiculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est monsieur FOUCHER Pascal domicilié(e) l esperance - 72170 - ASSE LE RIBOUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOUCHER Pascal domicilié(e) l esperance - 72170 - ASSE LE RIBOUL - France.
La marque Naturelia Apiculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. FOUCHER Pascal - l esperance - 72170 - ASSE LE RIBOUL - France
M. FOUCHER Pascal - l esperance - 72170 - ASSE LE RIBOUL - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621669 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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