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Marques déposées par monsieur FOUCHER PASCAL
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Api Paille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Api Paille
M. FOUCHER PASCAL

Numéro de dépôt :
3925549
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2022
Api Paille de FOUCHER PASCAL

Présentation de la marque Api Paille

Déposée le 6 juin 2012 par monsieur FOUCHER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Api Paille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur FOUCHER PASCAL domicilié(e) L ESPERANCE - 72170 - ASSE LE RIBOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOUCHER PASCAL domicilié(e) L ESPERANCE - 72170 - ASSE LE RIBOUL - France.

La marque Api Paille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Api Paille est expirée depuis le 6 juin 2022.

FOUCHER PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Naturelia Apiculture , LE RUCHER DU MOULIN


M. FOUCHER PASCAL - L ESPERANCE - 72170 - ASSE LE RIBOUL - France


M. FOUCHER PASCAL - L ESPERANCE - 72170 - ASSE LE RIBOUL - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.