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Marques déposées par la société FOUCHER-LEBRUN
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ROYAL D'ARTAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL D'ARTAGNE
FOUCHER-LEBRUN

Numéro de dépôt :
1313574
Date de dépôt :
21/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque ROYAL D'ARTAGNE

Déposée le 21 juin 1985 par la société FOUCHER-LEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL D'ARTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FOUCHER-LEBRUN domicilié(e) ALLIGNY-COSNE, 58200 COSNE-SUR-LOIRE (dossier no 2049350) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 414 163 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2049350) - France.

La marque ROYAL D'ARTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL D'ARTAGNE est expirée depuis le 21 juin 2005.

FOUCHER-LEBRUN a également déposé les autres marques suivantes : FL AU COIN DU FEU , VINALLY , SOIR D'ETE , JEAN DE LA VIGNELLE , CECILE LEBRUN , LE MAITRE DE CAVE , FL LE COUP DU CHASSEUR , FL LE COUP DU PECHEUR


FOUCHER-LEBRUN - ALLIGNY-COSNE, 58200 COSNE-SUR-LOIRE (dossier no 2049350) - France - SIREN 329414163


OFFICE BLETRY - (dossier no 2049350) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 1995 n°2049350 - Publication au BOPI 1995-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription - Transmission de propriété n°29394 - Publication au BOPI

Vins.