Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE LA VIGNELLE
FOUCHER LEBRUN SA

Numéro de dépôt :
1655298
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2001
JEAN DE LA VIGNELLE de FOUCHER LEBRUN

Présentation de la marque JEAN DE LA VIGNELLE

Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) FOUCHER LEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN DE LA VIGNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUCHER LEBRUN domicilié(e) 58200 ALLIGNY COSNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BOUDIAS - France.

La marque JEAN DE LA VIGNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE LA VIGNELLE est expirée depuis le 12 avril 2001.

FOUCHER LEBRUN a également déposé les autres marques suivantes : FL AU COIN DU FEU , VINALLY , SOIR D'ETE , CECILE LEBRUN , ROYAL D'ARTAGNE , LE MAITRE DE CAVE , FL LE COUP DU CHASSEUR , FL LE COUP DU PECHEUR


FOUCHER LEBRUN SA - 58200 ALLIGNY COSNE - France


Alain BOUDIAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Vins, liqueurs, Spritueux