Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON FOUCHER LE MONT PETIT
FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE

Numéro de dépôt :
4405424
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
MAISON FOUCHER LE MONT PETIT de FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE

Présentation de la marque MAISON FOUCHER LE MONT PETIT

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON FOUCHER LE MONT PETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE domicilié(e) 29 route de Bouhy - 58200 - ALLIGNY COSNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAISON FOUCHER LE MONT PETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON FOUCHER LE MONT PETIT arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : MOMENTS CHOISIS , LES EMBLEMATIQUES , JEAN DE LA VIGNELLE , CRUS ET CLIMATS DE FRANCE , COSTELROCHE , LE MONT MAISON FOUCHER , Le Petit Perroy , LES CHAILLOTS , TREILLE FLEURIE , VIN DE LA COLOMBIERE


FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE - 29 route de Bouhy - 58200 - ALLIGNY COSNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; spiritueux.