Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Petit Perroy
FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE

Numéro de dépôt :
4406133
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
Le Petit Perroy de FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE

Présentation de la marque Le Petit Perroy

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Perroy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE domicilié(e) 29 route de Bouhy - 58200 - ALLIGNY COSNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Le Petit Perroy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Perroy arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : MOMENTS CHOISIS , LES EMBLEMATIQUES , JEAN DE LA VIGNELLE , CRUS ET CLIMATS DE FRANCE , COSTELROCHE , LE MONT MAISON FOUCHER , LES CHAILLOTS , TREILLE FLEURIE , VIN DE LA COLOMBIERE , MAISON FOUCHER LE MONT PETIT


FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE - 29 route de Bouhy - 58200 - ALLIGNY COSNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins, spiritueux.