Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MONT MAISON FOUCHER
FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE

Numéro de dépôt :
4405983
Date de dépôt :
20/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2027
LE MONT MAISON FOUCHER de FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE

Présentation de la marque LE MONT MAISON FOUCHER

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2017 par FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MONT MAISON FOUCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE domicilié(e) 29 route de Bouhy - 58200 - ALLIGNY COSNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE MONT MAISON FOUCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONT MAISON FOUCHER arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : MOMENTS CHOISIS , LES EMBLEMATIQUES , JEAN DE LA VIGNELLE , CRUS ET CLIMATS DE FRANCE , COSTELROCHE , Le Petit Perroy , LES CHAILLOTS , TREILLE FLEURIE , VIN DE LA COLOMBIERE , MAISON FOUCHER LE MONT PETIT


FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE - 29 route de Bouhy - 58200 - ALLIGNY COSNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée; spiritueux.