Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLURIEL
FOUCHER Jean Joseph Marie, lieu dit "La Planchotière", MANTILLY, 61350 PASSAIS-LA-CONCEPTION.

Numéro de dépôt :
1189702
Date de dépôt :
02/02/1980
Lieu de dépôt :
FLERS
PLURIEL de FOUCHER Jean Joseph Marie

Présentation de la marque PLURIEL

Déposée le 2 février 1980 par FOUCHER Jean Joseph Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « PLURIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUCHER Jean Joseph Marie, lieu dit "La Planchotière", MANTILLY, 61350 PASSAIS-LA-CONCEPTION. - France.

La marque PLURIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PLURIEL est expirée depuis le 2 février 1990.


FOUCHER Jean Joseph Marie, lieu dit "La Planchotière", MANTILLY, 61350 PASSAIS-LA-CONCEPTION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Editions graphiques et phonographiques d'oeuvres de toute nature.Editions de livres et de publications en tout genre. Emissions radiophoniques et télévisées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.