Déposée le 28 septembre 1976 par monsieur Fouche (Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « L ARTISANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Fouche (Serge domicilié(e) 85, rue de la République, Meudon (Hauts de Seine). - France.
La marque L ARTISANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque L ARTISANIE est expirée depuis le 28 septembre 1986.
Fouche (Serge a également déposé les autres marques suivantes : L'ARTISANIE
M. Fouche (Serge, Pierre, Henri) - 85, rue de la République, Meudon (Hauts de Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535
Meubles, glaces, cadres, articles de bois, liège, roseau, jonc, osier, de vannerie, rotin, meubles peints, articles de corne, d'os, d'ivoire, ambre, nacre, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique;petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine;peignes et éponges;verrerie;porcelaine et faïence;grès;tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles, tissages, nattes;vêtements, bottes, souliers, pantoufles, sabots;jeux, jouets;articles d'ornement et de décoration.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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