Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AT-AUM IMMOBILIER
M. Fouché Eric
Mle fouché hélène

Numéro de dépôt :
4023910
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
AT-AUM IMMOBILIER de Fouché Eric

Présentation de la marque AT-AUM IMMOBILIER

Déposée le 25 juillet 2013 par monsieur Fouché Eric et mademoiselle fouché hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AT-AUM IMMOBILIER »

Les déposants sont monsieur Fouché Eric domicilié(e) 11 LES TUILIERES - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France et mademoiselle fouché hélène domicilié(e) 11 LES TUILIERES - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fouché eric domicilié(e) 11 LES TUILIERES - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 36


M. Fouché Eric - 11 LES TUILIERES - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France

Mle fouché hélène - 11 LES TUILIERES - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France


M. Fouché eric - 11 LES TUILIERES - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621898 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Décorateur aménagement d'intérieur tout pour la maison l'habitat ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.