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Marques déposées par FOUCHE CHOTARD Nadine
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A & A PATRONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A & A PATRONS
FOUCHE CHOTARD Nadine

Numéro de dépôt :
1478912
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/07/1998
A & A PATRONS de FOUCHE CHOTARD Nadine

Présentation de la marque A & A PATRONS

Déposée le 7 juillet 1988 par FOUCHE CHOTARD Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « A & A PATRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUCHE CHOTARD Nadine, domicilié(e) 2, impasse Augustin Martin, 44300 NANTES. - France.

La marque A & A PATRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A & A PATRONS est expirée depuis le 7 juillet 1998.


FOUCHE CHOTARD Nadine - 2, impasse Augustin Martin, 44300 NANTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.