Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Savigny Renouveau
FOUCHÉ Chantal

Numéro de dépôt :
3171374
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2012
Savigny Renouveau de FOUCHÉ Chantal

Présentation de la marque Savigny Renouveau

Déposée le 27 juin 2002 par FOUCHÉ Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Savigny Renouveau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est FOUCHÉ Chantal domicilié(e) 25, rue du Moulin Deforge,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame France LECLAIR domicilié(e) 3, rue de Savigny,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France.

La marque Savigny Renouveau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savigny Renouveau est expirée depuis le 27 juin 2012.


FOUCHÉ Chantal - 25, rue du Moulin Deforge,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France


Madame France LECLAIR - 3, rue de Savigny,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Produits de l'imprimerie ; affiches, brochures, livrets, prospectus, autocollants (articles de papeterie) ; photographies ; clichés. Télécommunications ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de textes (autres que des textes publicitaires) ; reportages photographiques ; organisation de spectacles et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.