Déposée le 17 janvier 2014 par monsieur FOUCHARD NOËL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SATFOLK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est monsieur FOUCHARD NOËL domicilié(e) 17 Rue du Général Leclerc - 49122 - LE MAY SUR EVRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOUCHARD NOËL domicilié(e) 17 Rue du Général Leclerc - 49122 - LE MAY SUR EVRE - France.
La marque SATFOLK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. FOUCHARD NOËL - 17 Rue du Général Leclerc - 49122 - LE MAY SUR EVRE - France
M. FOUCHARD NOËL - 17 Rue du Général Leclerc - 49122 - LE MAY SUR EVRE - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, de surveillance des personnes et des biens, d'enseignement ; appareils de mesure des distances, de positionnement, de navigation par satellite ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques et cordons de liaison électronique ; relais électriques et électroniques. Boitiers de raccordement, de distribution, de commutation ; antennes mâts et pylônes ; amplificateurs, émetteurs, récepteurs de signaux électroniques ; fibre optique, câble et accessoires conducteurs de rayon lumineux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la visualisation, l'écoute du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques. Disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; lecteurs des supports de mémoire électronique ; mécanismes et appareils pour le paiement de l'audio-visuel ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, téléphones mobiles, ordiphones, liseuses électroniques ; appareils de radio, postes de TSF et écrans de télévision ; appareils de projection d'images et de cinéma ; écrans de projection ; logiciels de jeux ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs et de télévision ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Services de vente au détail ou en gros ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; transmissions de messages ou d'images avec ou sans fils assistées par ordinateur ; télévision par câble.
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