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Marques déposées par FOUCHARD Nicole
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MEDICA - ID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDICA - ID
FOUCHARD Nicole

Numéro de dépôt :
95586131
Date de dépôt :
28/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2005

Présentation de la marque MEDICA - ID

Déposée le 28 août 1995 par FOUCHARD Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDICA - ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est FOUCHARD Nicole, domicilié(e) 16 chemin du Fort des Montboucons, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FOUCHARD Nicole - France.

La marque MEDICA - ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICA - ID est expirée depuis le 28 août 2005.

FOUCHARD Nicole a également déposé les autres marques suivantes : MEDIAL , MEDIAL


FOUCHARD Nicole - 16 chemin du Fort des Montboucons, 25000 BESANCON - France


Madame FOUCHARD Nicole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Métaux communs et leurs alliages.Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué autres qu'à usage dentaire; à savoir: joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, médailles, bracelets, plaques d'identité, médailles d'identité, bracelets d'identité.Traitement de matériaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.