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Marques déposées par FOUCHARD Nicole
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MEDIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDIAL
FOUCHARD Nicole

Numéro de dépôt :
95566097
Date de dépôt :
27/03/1995
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
27/03/2005

Présentation de la marque MEDIAL

Déposée le 27 mars 1995 par FOUCHARD Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « MEDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est FOUCHARD Nicole, domicilié(e) 16 chemin du Fort des Montboucons, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FOUCHARD Nicole - France.

La marque MEDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566097.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIAL est expirée depuis le 27 mars 2005.

FOUCHARD Nicole a également déposé les autres marques suivantes : MEDIAL , MEDICA - ID


FOUCHARD Nicole - 16 chemin du Fort des Montboucons, 25000 BESANCON - France


Madame FOUCHARD Nicole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué autres qu'à usage dentaire, à savoir: joaillerie, bijouterie, pierres précieuces, horlogerie, médailles, bracelets, identificiation et instruments chronométriques.Traitement de matériaux.Véhicules; appareils, de locomotion, par terre, par air ou par eau

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.