Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURSUS TV
Monsieur FOUCHARD Eric

Numéro de dépôt :
3063927
Date de dépôt :
07/11/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2010
CURSUS TV de FOUCHARD Eric

Présentation de la marque CURSUS TV

Déposée le 7 novembre 2000 par monsieur FOUCHARD Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CURSUS TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est monsieur FOUCHARD Eric domicilié(e) 16 square du Treilles, 35170 BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON - France.

La marque CURSUS TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURSUS TV est expirée depuis le 7 novembre 2010.

FOUCHARD Eric a également déposé les autres marques suivantes : VOODIE


Monsieur FOUCHARD Eric - 16 square du Treilles, 35170 BRUZ - France


Patrice VIDON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, notamment numériques ; appareils cinématographiques (caméra) ; appareils et caméras vidéos, notamment caméras vidéos numériques ; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la diffusion, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, fixes ou animées ; appareils de télévision ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; antennes ; satellites ; haut-parleurs ; appareils d'inter-communication ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; décodeur pour appareil de télévision. Logiciels, notamment logiciels pour l'enseignement et la formation, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ou à un réseau informatique, ou de transmission de données, notamment via un réseau de communication mondiale (de type Internet) ; interfaces ; programmes d'ordinateur enregistré ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs ; serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; terminaux multimédias ; modems ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; appareils émetteurs et récepteurs de sons, d'images et de données ; écrans ; écrans de projection ; claviers ; télécommandes ; souris et manettes d'ordinateur ; imprimantes d'ordinateur ; périphériques d'ordinateur ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; mémoires électroniques ; bande vidéo ; disques compacts (audio ; vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disquettes ; cédéroms ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce ; lecteur de disques compacts ; lecteurs optiques ; lecteurs de cassettes audio et vidéo ; carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce. Abonnement à un service de formation télédiffusé, télévisé, radiodiffusé ou accessible via un réseau de communication mondiale (de type Internet) Services de télécommunication ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, fixes ou animées ; services de visio-conférences, d'audio-conférences et de vidéo-conférences ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données multimédia, informatiques ou télématiques, services d'hébergement de bases de données et de centres serveurs de bases de données multimédia, informatiques ou télématiques ; service de gestion de bases de données et de centres serveurs de bases de données multimédia, informatique ou télématiques à savoir : travaux d'ingénieurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et de centres serveurs de bases de données multimédia, informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le décodage, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, notamment de téléviseurs, d'ordinateurs, de décodeurs pour appareil de télévision. Service de cryptage de données, services de contrôle d'accès de données. Diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes de télévision par satellite ; diffusion de programmes de télévision par câble ; transmission par satellite, transmission par câble ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées. Agence d'information (nouvelles) ; information en matière de diffusion de données. Location de bandes vidéo et audio, de compacts disques et de cédéroms, de décodeurs pour appareils de télévision ; location de caméra ; location de magnétoscope ; location de postes de télévision ; montage de bandes vidéo et audio ; production de film, notamment sur bande vidéo et audio ; montage de programmes de télévision ; montage de programmes radiophoniques ; organisation et conduite de concours dans le domaine de l'enseignement et du divertissement ; organisation d'exposition à buts éducatifs ou culturels. Enseignement par correspondance, enseignement à distance et notamment via un décodeur numérique et un terminal multimédia ; enseignement télévisé ; enseignement radiodiffusé ou télédiffusé. Divertissement, divertissement télévisé ; services de musée (présentation ; exposition) ; éducation et information en matière d'éducation ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; services de création de programme d'enseignement télédiffusé ou radiodiffusé ; services de création de programmes d'enseignement et d'aide à l'enseignement assisté par ordinateur. Programmation pour ordinateurs notamment services d'élaboration de logiciels ; recherches scientifiques et industrielles notamment recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; services de créations d'images virtuelles et interactives ; conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances (conseils techniques) pour l'amélioration et la mise en uvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; services de concession de licences de propriété intellectuelle ; services de concession de licences de propriété intellectuelle notamment d'exploitation de licences de marques, brevets, logiciels, modèles, savoir-faire ; locations d'ordinateurs, de décodeurs, d'antennes ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.